Renseignements d’ordre général

• Sunspel.com fait partie de Sunspel Limited (« Sunspel »), enregistrée en Angleterre et au pays de Galles sous le numéro 01781094.
• Notre siège social est situé à Norman House, Friar Gate, Derby DE1 1NU.
• Notre numéro de TVA est GB865272700.

La responsabilité totale de Sunspel pour toute réclamation, quelle qu’en soit la cause, ne dépassera pas le prix des marchandises fournies par Sunspel au client, ainsi que les frais de port engagés. Sunspel ne sera pas responsable de toute perte supplémentaire subie par le client, qu’elle résulte d’un manquement contractuel ou d’une autre cause.

Sunspel décline toute responsabilité en cas de non-respect des instructions spécifiques figurant dans un catalogue ou sur le site Internet. Cette disposition n’affecte pas les droits légaux des clients.

Les présentes conditions n’affectent pas vos droits légaux.

Ce que vous acceptez

• Votre contrat pour les achats effectués sur sunspel.com est conclu avec Sunspel (le « Contrat ») et tous les articles que vous commandez sont destinés à votre usage privé et domestique uniquement et ne sont pas destinés à la revente.
• Vous devez être âgé de dix-huit ans ou plus. Si vous avez moins de dix-huit ans, vous ne pouvez utiliser ce site qu’avec l’accord et sous la supervision d’un parent ou tuteur. Si vous ne remplissez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
• Toutes les informations que vous fournissez à Sunspel dans le cadre d’une commande ou d’un achat doivent être vraies, exactes, actuelles et complètes à tous égards ; la carte de crédit ou de débit que vous utilisez doit être la vôtre et votre compte doit disposer de fonds suffisants pour payer le ou les produits commandés.
• Vous acceptez que le courrier électronique puisse être utilisé comme moyen de communication à distance.

Choisir un nom d’utilisateur et un mot de passe

• Lors du processus d’inscription, vous devez choisir un nom d’utilisateur et un mot de passe.
• Vous êtes responsable de toutes les actions effectuées avec ce nom d’utilisateur et ce mot de passe et vous ne devez acheter chez Sunspel qu’avec votre propre nom d’utilisateur et votre propre mot de passe.
• Vous devez faire tout ce qui est raisonnablement possible pour garder votre mot de passe secret et ne devez le communiquer à personne. Si vous pensez que quelqu’un d’autre pourrait le connaître, vous devez le modifier.
• Vous ne pouvez ni transférer ni vendre votre nom d’utilisateur à qui que ce soit, ni permettre, directement ou indirectement, à une autre personne d’utiliser votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe.

Si les informations que vous avez fournies changent, il est de votre responsabilité d’en informer Sunspel dès que possible.

Ne pas frauder

Vous ne devez pas utiliser un faux nom ou une carte de crédit dont vous savez qu’elle est invalide pour passer commande. Il s’agit d’une infraction pénale et toute personne surprise à entrer délibérément une commande erronée ou fictive sera poursuivie dans toute la mesure autorisée par la loi. Sunspel trace les « empreintes digitales » électroniques de chaque commande passée sur sunspel.com afin de permettre à Sunspel et aux autorités compétentes de prévention et de poursuite des infractions de retrouver les utilisateurs impliqués dans des activités criminelles sur ou via notre site.

Notre droit de mettre fin à notre accord avec vous

Sunspel Ltd se réserve le droit de mettre fin à notre accord avec vous et de suspendre ou résilier votre accès au site immédiatement et sans préavis :

• si vous ne nous payez pas les sommes dues à l’échéance ;
• si vous enfreignez l’une de nos conditions ;
• si, à notre demande, vous ne nous fournissez pas, dans un délai raisonnable, des informations suffisantes pour nous permettre de vérifier l’exactitude et la validité des informations fournies ou de votre identité ;
• si, à notre demande, vous ne nous permettez pas, dans un délai raisonnable, de livrer le produit ou ne venez pas le retirer ;
• si nous soupçonnons que vous vous êtes livré, que vous êtes sur le point de vous livrer, ou que vous avez été impliqué de quelque manière que ce soit dans une activité frauduleuse ou illégale sur sunspel.com.

Vos responsabilités

Vous acceptez que si vous enfreignez les présentes Conditions ou si des responsabilités découlent de votre utilisation de ce site, vous serez responsable des coûts et dépenses engagés par Sunspel ou ses dirigeants, directeurs, employés, agents et fournisseurs du fait de cette infraction, y compris les frais juridiques raisonnables (le cas échéant).

Vous resterez responsable si quelqu’un d’autre utilise votre compte d’achat et/ou vos informations personnelles, sauf si vous pouvez prouver que cette utilisation était frauduleuse.

Commande

• Lorsque vous passez une commande, vous déclarez que toutes les informations fournies sont exactes et complètes.
• Toutes les commandes sont soumises à l’acceptation et à la disponibilité des produits. Les informations de disponibilité figurent sur la description de chaque produit.
• Tous les prix indiqués sur sunspel.com sont corrects au moment de leur saisie, mais nous nous réservons le droit de modifier les prix de tout produit à tout moment. Tous les prix pour les achats effectués au Royaume-Uni, aux États-Unis, dans l’Union européenne et au Japon incluent les taxes de vente.
• Votre commande constitue une offre d’achat des produits conformément aux présentes Conditions. Aucun contrat de vente de produit n’existe entre vous et sunspel.com tant que nous n’avons pas accepté votre commande en expédiant le produit. Lorsque cela se produit, nous confirmons cette acceptation en vous envoyant un e-mail.
• En cas de rupture de stock imprévue ou de problèmes d’allocation, nous nous réservons le droit de rembourser votre commande partiellement ou intégralement. Vous en serez informé par e-mail.
• Votre e-mail de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée sur votre bon de commande et détaillera les produits commandés, le mode de paiement, le coût (y compris la TVA et les frais de port, le cas échéant) et les délais de livraison habituels. Vous devez vérifier que toutes les informations figurant dans cet e-mail de confirmation sont correctes et nous contacter dès que possible si des informations sont incorrectes.
• Si votre commande n’a pas été acceptée, vous recevrez un e-mail vous indiquant les raisons de ce refus.
• En raison du volume élevé de commandes pendant les périodes de promotion ou de soldes, il ne nous est pas possible de modifier les commandes une fois qu’elles ont été passées.
• Les bons de réduction ne peuvent pas être utilisés sur les produits soldés.
• Toute présentation, dessin, description ou publicité produite par Sunspel, ainsi que les descriptions ou illustrations figurant sur le site, ont pour seul but de donner une idée approximative des produits auxquels ils se rapportent. Ils ne font pas partie du Contrat et n’ont pas de valeur contractuelle.

Livraison

Le délai de livraison indiqué dans lequel vous recevrez votre commande est approximatif ; le moment de la livraison n’est pas une condition essentielle du Contrat. Les marchandises seront envoyées à l’adresse indiquée dans votre commande. Si vous commandez plusieurs articles, il est possible que votre commande soit livrée en plusieurs envois si certains articles sont en rupture de stock.

Si votre adresse de livraison se situe en dehors du Royaume-Uni, vous devrez peut-être payer des droits d’importation et des taxes, qui sont prélevés dès l’arrivée de la commande dans votre pays. Vous êtes responsable de tous les frais supplémentaires liés au dédouanement.

Veuillez noter que les politiques douanières varient considérablement d’un pays à l’autre. Nous vous recommandons de contacter votre bureau de douane local pour plus d’informations. Les envois internationaux peuvent faire l’objet de contrôles transfrontaliers par les autorités douanières.

Si votre commande n’arrive pas dans le délai de livraison approximatif indiqué, nous ferons de notre mieux pour vous aider à la suivre. En cas de non-livraison, nous ne pouvons pas traiter une commande de remplacement avant 21 jours ouvrables après la date d’expédition initiale.

Paiement

sunspel.com accepte la plupart des principales cartes de crédit et de débit.

Tous les titulaires de cartes de crédit ou de débit sont soumis à des contrôles de validation et à l’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte refuse d’autoriser le paiement, nous ne serons pas responsables d’un retard ou d’une non-livraison.

Cartes cadeaux

• Vous pouvez échanger les cartes cadeaux Sunspel Online, jusqu’à concurrence de la valeur indiquée, en totalité ou en partie, contre des articles répertoriés sur sunspel.com.
• Les cartes cadeaux Sunspel Online et tout solde inutilisé expirent un an après la date d’achat, sauf indication contraire.
• Les cartes cadeaux en ligne ne peuvent pas être échangées contre de l’argent.
• Tout solde inutilisé restera disponible pour des commandes futures.
• Si le montant de votre commande dépasse la valeur de la carte cadeau en ligne, la différence doit être réglée par un autre moyen de paiement.
• Si vous retournez un article acheté avec une carte cadeau en ligne, nous créditerons votre compte du montant de l’article. Aucun remboursement en espèces ne sera effectué.
• Vous ne pouvez pas utiliser une carte cadeau en ligne pour acheter une autre carte cadeau en ligne.
• Nous ne pouvons pas réémettre les cartes cadeaux en ligne perdues, volées ou endommagées.
• Nos conditions générales d’achat habituelles (telles que modifiées par les présentes) s’appliquent aux articles achetés avec une carte cadeau en ligne.

Annulation d’une commande, retours et échanges

Annulation

• Si vous n’avez pas soumis de commande, vous pouvez retirer un article de votre panier à tout moment en cliquant sur le bouton « Supprimer » à côté de celui-ci.
• Si vous avez soumis votre commande et reçu un e-mail de confirmation de sunspel.com, vous devrez attendre de recevoir le produit puis suivre notre procédure de retour. Vous trouverez plus d’informations à ce sujet sur notre page Livraison et retours.

Retours

Vous pouvez retourner la plupart des articles vendus par sunspel.com dans les 28 jours suivant la date de livraison pour obtenir un remboursement. Toutefois, les articles sur mesure ou personnalisés ne peuvent pas être retournés, sauf en cas de non-conformité à une garantie ou de défaut de fabrication. Nous ne remboursons pas les frais de port et d’emballage initiaux. Si vous souhaitez uniquement un échange, les frais de port du remplacement ne vous seront pas facturés. Pour plus d’informations, veuillez consulter nos pages Livraison et Retours.

Échanges

Nous sommes heureux d’échanger contre le même article la plupart des produits qui sont endommagés, défectueux ou expédiés par erreur de notre part, dans les 28 jours suivant la date de livraison. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre page Livraison et retours.

Respect de la vie privée

Nous utilisons vos données personnelles conformément à notre Politique de confidentialité.

Sunspel ne transmettra pas vos données personnelles, ni les informations relatives à votre carte de crédit ou de débit, à des tiers sans votre consentement.

Nous ne vous demanderons jamais de données personnelles par e-mail. Si vous recevez un e-mail non sollicité vous demandant vos identifiants sunspel.com, veuillez contacter immédiatement notre service client.

Responsabilité

Erreurs

Nous n’acceptons aucune responsabilité (sauf comme indiqué ci-dessous) pour toute erreur et/ou omission contenue sur notre site Web et nous nous réservons le droit de modifier les informations, les prix, les spécifications et les descriptions des biens, produits et services listés à tout moment et sans préavis.

Si une erreur est constatée dans le prix des articles que vous avez commandés, nous vous en informerons dès que possible. Nous ne sommes pas tenus d’honorer une commande pour un produit annoncé à un prix incorrect. Si vous avez commandé un article et que le prix publié sur sunspel.com est incorrect pour quelque raison que ce soit, nous vous informerons par e-mail que nous n’avons pas accepté votre commande et que celle-ci a été annulée. Nous vous indiquerons le prix correct du produit concerné. Vous pourrez, si vous le souhaitez, passer une nouvelle commande. Si vous avez déjà payé les articles dans les circonstances décrites dans cette clause, nous vous rembourserons le montant total dans les 30 jours suivant la date de la commande. Si vous choisissez de commander à nouveau au prix correct, une transaction distincte sera portée à votre carte.

Marchandises endommagées, défectueuses ou incorrectes

Dans le cas peu probable où vous recevriez des articles qui ne correspondent pas à votre commande, ou qui sont endommagés ou défectueux, ou qui sont livrés en une quantité différente de celle indiquée sur votre bon de commande, nous remédierons à tout manque ou non-livraison, remplacerons ou réparerons tout article endommagé ou défectueux ou vous rembourserons le montant payé pour les articles concernés, à condition que vous nous avisiez du problème par écrit à l’adresse indiquée dans l’e-mail de confirmation dans les 10 jours ouvrables suivant la livraison et que vous nous renvoyiez les articles, sauf si nous vous indiquons que le retour n’est pas nécessaire. Cette disposition n’affecte pas vos droits légaux.

Images

Nous avons pris toutes les mesures raisonnables pour fournir des images fidèles de chaque produit proposé sur le site. Toutefois, en raison de facteurs tels que les navigateurs Internet et les réglages d’écran, nous ne pouvons pas être tenus responsables des différences de couleur entre l’image et le produit réel.

Réclamations de tiers

Les produits vendus sur sunspel.com sont destinés à un usage domestique privé et à un usage de consommation. En conséquence, nous n’acceptons aucune responsabilité pour toute perte indirecte ou consécutive, perte de données, perte de revenus ou de profits, dommages aux biens et/ou pertes résultant de réclamations de tiers découlant de l’utilisation du site ou de l’achat de produits ou services sur sunspel.com.

Site Web

Nous avons pris toutes les mesures raisonnables pour prévenir la fraude en ligne et veiller à ce que toutes les données recueillies auprès de vous soient stockées de la manière la plus sûre possible. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables dans le cas extrêmement improbable d’une faille de sécurité de nos serveurs.

Nous ne garantissons pas que le site répondra à vos exigences ou sera ininterrompu, ponctuel ou exempt d’erreurs, que les défauts seront corrigés ou que le site ou le serveur qui le rend disponible est exempt de virus ou de bogues ou qu’il offre toutes les fonctionnalités, l’exactitude et la fiabilité attendues. Nous ne serons pas responsables de toute perte de contenu ou de matériel téléchargé ou transmis via le site.

Retards

Nous ne saurions être tenus responsables envers vous de tout retard dans la livraison des produits commandés ou de toute autre question dans la mesure où ce retard résulte d’un événement échappant à notre contrôle raisonnable, notamment, sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, guerres, inondations, incendies, conflits du travail, grèves, lock-out, émeutes, troubles civils, actes de vandalisme, explosions, décisions gouvernementales ou autres événements similaires.

Garanties

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, relative aux Produits. Cela n’affecte pas vos droits légaux en tant que consommateur ni vos droits de résiliation du contrat.

Pertes

Nous ne saurions être tenus responsables, en vertu d’un contrat, d’un délit (y compris, sans s’y limiter, la négligence), d’une déclaration précontractuelle ou autre (autre qu’une fausse déclaration frauduleuse ou négligente) ou autrement, découlant de ou en relation avec les présentes conditions, pour :

• toute perte économique (y compris, sans s’y limiter, perte de revenus, de profits, de contrats, d’activité ou d’économies anticipées) ;
• toute perte de clientèle ou de réputation ; ou
• toute perte spéciale ou indirecte subie par une partie et découlant des présentes conditions ou en relation avec celles-ci.

Aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ou ne limite notre responsabilité en cas de décès ou de blessures corporelles résultant de notre négligence ou de celle de nos préposés, agents ou employés.

Service client

Notre équipe de service client, joignable au 0115 973 5292, fera de son mieux pour répondre à vos questions concernant nos produits ou services.

Droits d’auteur

Tous les droits, y compris les droits d’auteur, relatifs au contenu des pages web de sunspel.com sont détenus ou contrôlés par Sunspel Ltd. En accédant aux pages web de sunspel.com, vous acceptez de ne télécharger le contenu que pour votre usage personnel et non commercial. Vous n’êtes pas autorisé à copier, diffuser, télécharger, stocker (sur quelque support que ce soit), transmettre, montrer ou jouer en public, adapter ou modifier de quelque manière que ce soit le contenu des pages web de sunspel.com pour toute autre fin sans l’autorisation écrite préalable de Sunspel.

Ce site Web dans son ensemble est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques, la présentation commerciale, la propriété intellectuelle et d’autres lois applicables. Tous les droits dans le monde sont réservés.

Informations de tiers

Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu affiché sur des sites web tiers ou dans tout autre document écrit. Les seuls prix applicables aux produits Sunspel sont ceux indiqués sur le site web Sunspel, dans les catalogues Sunspel ou sur tout autre support officiel Sunspel. Nous ne pouvons garantir la fiabilité des prix indiqués dans des annuaires commerciaux ou par des tiers.

Renonciation

Aucune renonciation de notre part ne doit être interprétée comme une renonciation à une violation antérieure ou ultérieure d’une disposition.

Survie

Chaque disposition des présentes Conditions doit être interprétée comme s’appliquant séparément et continuant de produire ses effets, même si, pour une raison quelconque, l’une ou l’autre de ces dispositions est jugée inapplicable ou inexécutable dans certaines circonstances.

Intégralité de l’accord

Les présentes Conditions régissent notre relation avec vous. Vous confirmez qu’en acceptant ces Conditions, vous ne vous êtes pas fondé sur une quelconque déclaration, sauf si celle-ci a été incorporée dans les présentes, et vous convenez que vous ne disposez d’aucun recours à l’égard d’une telle déclaration. Vos droits légaux ne sont pas affectés par les présentes conditions. Aucune disposition de cette clause ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de fausse déclaration frauduleuse ou négligente, qu’elle ait ou non été intégrée aux présentes Conditions.

Droit

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit anglais et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux anglais.

Promotions et concours

Pour les promotions en cours et les conditions générales des concours, veuillez consulter cette page. Certains concours peuvent disposer de conditions propres, qui seront clairement indiquées sur la page du concours.

Conditions générales de promotion Sunspel

1. Promoteur et champ d’application

a) Le promoteur est Sunspel Limited (« Sunspel »), Norman House, Friar Gate, Derby DE1 1NU.

b) Les présentes conditions générales de promotion (« Conditions générales de promotion ») s’appliquent à toutes les promotions organisées par Sunspel, sauf indication contraire.

2. Où les promotions s’appliquent

a) Sunspel organise des promotions à la fois dans ses boutiques et sur ses sites web.

b) Les promotions peuvent être :

• i) des promotions exclusivement en ligne pour tous les sites Sunspel ;
• ii) des promotions exclusivement en ligne réservées à certains clients sur des sites spécifiques à un territoire ; ou
• iii) des promotions exclusivement en boutique.

3. Application des conditions

a) Les présentes Conditions générales de promotion s’appliquent à chaque promotion.

b) Chaque promotion dispose également de conditions spécifiques, qui s’ajoutent aux présentes Conditions générales de promotion.

4. Application des promotions

a) Les promotions doivent être appliquées au moment de la commande.

b) Les promotions ne peuvent pas être appliquées rétroactivement.

5. Remises sur des articles individuels

a) Lorsque des remises s’appliquent à des articles individuels, les conditions spécifiques de la promotion précisent la manière dont la remise est calculée.

b) En cas de retour, le montant remboursé correspondra au montant effectivement payé pour l’article après remise.

6. Remises sur des commandes complètes

a) Lorsque des remises s’appliquent à une commande entière, la remise est appliquée à la valeur totale du panier.

b) Les remboursements sont calculés sur la base du montant total payé pour les articles concernés, après remise.

c) Lorsque plusieurs articles sont achetés dans une même commande, la remise est répartie proportionnellement entre les articles.

d) Si certains articles seulement sont retournés, le remboursement reflétera le prix total des articles retournés moins la part proportionnelle de la remise.

7. Codes promotionnels

a) Les codes promotionnels ne peuvent pas être utilisés en conjonction avec d’autres promotions, sauf indication contraire.

b) Les promotions ne peuvent pas être échangées contre de l’argent.

c) Les codes promotionnels s’appliquent uniquement aux articles au prix plein, sauf si les conditions spécifiques de la promotion prévoient expressément l’inclusion d’articles soldés.

d) Les codes promotionnels ne peuvent pas être appliqués aux frais de livraison.

8. Admissibilité

a) Les promotions sont ouvertes aux clients âgés de 16 ans ou plus.

b) Les employés de Sunspel, leurs proches et toute personne directement liée à la promotion sont exclus.

9. Droits de Sunspel

a) Sunspel se réserve le droit de modifier les règles des promotions à tout moment.

b) Sunspel peut retirer une promotion si des circonstances indépendantes de sa volonté le rendent nécessaire.

c) Sunspel peut annuler des commandes si des codes promotionnels ont été utilisés de manière abusive.

d) Sunspel peut retirer des cadeaux ou offres « cadeau avec achat » si les conditions de la promotion ne sont pas respectées.

10. Acceptation des conditions

a) En utilisant une promotion, le client accepte :

• i) les présentes Conditions générales de promotion ; et
• ii) les conditions spécifiques applicables à la promotion concernée.

b) Toute décision prise par Sunspel concernant une promotion est définitive.

11. Responsabilité

a) Dans la mesure permise par la loi, Sunspel n’assume aucune responsabilité pour toute perte ou dommage direct ou indirect résultant de la participation à une promotion.

12. Marketing et confidentialité

a) Si vous acceptez de rejoindre notre base de données e-mail, vous recevrez des communications concernant nos collections, événements et promotions.

b) Vous pouvez vous désabonner à tout moment.

c) Sunspel traite vos données personnelles conformément à sa Politique de confidentialité : sunspel.com/pages/privacy-policy.

13. Droit applicable

a) Les présentes conditions (ainsi que les conditions spécifiques de promotion) sont régies par le droit anglais et gallois.

14. Questions

a) Si vous estimez qu’une promotion ne fonctionne pas comme prévu, veuillez contacter notre service client.

« Buy More & Save » – Conditions

1. Définition des sous-vêtements sélectionnés

a) « Sous-vêtements sélectionnés » désigne tous les produits figurant sur la page de destination de la promotion concernée.

b) Pour bénéficier de la remise, tous les sous-vêtements sélectionnés d’une même commande doivent être de la même couleur et de la même taille.

2. Structure de la remise

a) Les remises suivantes sont automatiquement appliquées au moment du paiement :

• i) 10 % de réduction pour l’achat de 3 à 5 paires de sous-vêtements sélectionnés ;
• ii) 15 % de réduction pour l’achat de 6 à 11 paires de sous-vêtements sélectionnés ;
• iii) 20 % de réduction pour l’achat de 12 paires ou plus de sous-vêtements sélectionnés.

3. Champ d’application de la promotion

a) Cette promotion est proposée exclusivement en ligne sur l’ensemble des sites Sunspel.

4. Retours et ajustements

a) Si, après retour d’articles, la quantité totale conservée descend en dessous du seuil requis pour un certain niveau de remise, le montant du remboursement sera recalculé en conséquence.

b) Exemple : si vous achetez 12 paires de sous-vêtements sélectionnés avec 20 % de réduction et que vous en retournez 1, le remboursement sera ajusté pour refléter la remise de 15 % applicable à 11 paires.

5. Retrait de la promotion

a) Sunspel peut retirer cette promotion à tout moment.

6. Restrictions

a) Cette promotion ne peut pas être utilisée en conjonction avec d’autres offres ou promotions.